Règlement SST sur les espaces clos

Comme vous le savez, des modifications ont récemment été apportées au Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) concernant les espaces clos. Puisque ces changements entreront en vigueur le 25 juillet 2023, il est important d'être bien préparé à y faire face.

Ces modifications règlementaires visent notamment à :

• Remplacer la définition d’espace clos pour cibler davantage les risques atmosphériques et ceux liés aux matières à écoulement libre
• Ajouter de nouvelles dispositions relatives à l’aménagement plus sécuritaire des nouveaux espaces clos et de ceux qui doivent être rénovés :
  - travailler à partir de l’extérieur de ces espaces
  - mieux contrôler les risques liés à ceux-ci
• Modifier les seuils des alarmes pour le maintien des conditions atmosphériques :
  - 20,5 % pour la concentration minimale d’oxygène
  - 5 % LIE (limite inférieure d’explosion) pour la concentration maximale de gaz ou de vapeurs inflammables ou explosifs

Comment faire de la prévention liée aux espaces clos

Vous pouvez, entre autres :

• Suivre une formation adaptée et donnée par des professionnels reconnus. Visitez la section "Formations - Espace clos" de notre site Web pour demander une soumission dès maintenant! Nos professionnels se feront un plaisir de vous aider.
• Identifier les risques et appliquer un plan d'action

Documents utiles

• Réduction des risques lors des interventions en espace clos : développement d'une base de connaissances sur la prévention intrinsèque et la protection collective (IRSST)
• Guide Sauvetage sécuritaire en espace clos (destiné aux pompières et pompiers) (CNESST)
• Outil d'analyse E. CLOS (IRSST)
• Appel à tous - Fréquence des rappels de formation (PRÉVIBOIS)