Nous désirons vous informer que la CNESST procède à une consultation publique pour une éventuelle mise à jour des valeurs d’exposition admissibles et aux notations de 16 contaminants, et ce, jusqu’au 6 septembre 2024.
Ces contaminants présentent un écart entre les normes de l’annexe I du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) et celles mises à jour dans l’édition 2023 du livret de l’organisme de normalisation reconnu, l’American Conference of Governmental Industrial Hygienist (ACGIH).
Les employeurs, les travailleurs et travailleuses, les associations patronales et syndicales, les partenaires de la CNESST, les organismes ainsi que tous les autres intervenants en santé et en sécurité du travail, sont invités à faire parvenir leurs commentaires.
L’objectif de cette consultation est d’obtenir des indications sur les faisabilités économiques et techniques du respect des normes proposées ainsi que l’impact sur les milieux de travail dans le cas où les normes actuelles seraient maintenues.
Les documents utiles à la consultation (guide explicatif, formulaire facilitant la transmission des commentaires et liste des contaminants étudiés) sont actuellement disponibles en ligne à l'adresse suivante :
https://reptox.cnesst.gouv.qc.ca/section-a-propos/a-propos/Pages/Consultation-publique-annexe-I-du-RSST-2024.aspx
Les commentaires ne pouvant être exprimés par le formulaire pourront être transmis directement par courriel à : consultations3331@cnesst.gouv.qc.ca.
La Direction de l’information et de l’hygiène du travail, par l’entremise du Répertoire toxicologique, demeure disponible pour fournir des renseignements sur les produits utilisés en milieu de travail. De plus, elle soutiendra les parties prenantes durant la présente consultation (par téléphone au 1-888-330-6374 [option 7] et par courriel au reptox@cnesst.gouv.qc.ca).
Votre collaboration habituelle est sollicitée pour relayer cette information de manière à encourager les parties prenantes à participer à cette consultation publique.
L'équipe PRÉVIBOIS
